Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIN-SVG
EXPWAY

Numéro de dépôt :
3312612
Date de dépôt :
14/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2014
BIN-SVG de EXPWAY

Présentation de la marque BIN-SVG

Déposée le 14 septembre 2004 par la société EXPWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIN-SVG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la société EXPWAY domicilié(e) Le Crystalide, Pôle Technologique Farman, 8 bis, rue Gabriel Voisin,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 418 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France.

La marque BIN-SVG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIN-SVG est expirée depuis le 14 septembre 2014.

EXPWAY a également déposé les autres marques suivantes : FastESG , Fastcollection (tm) , CONTENTCAST , BIN-XML , FastEPG , EXPWAY , EXPLORE, WATCH & PLAY


EXPWAY - Le Crystalide, Pôle Technologique Farman, 8 bis, rue Gabriel Voisin,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 433418787


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels d'encodage, de transport et de traitement des sonnes ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; caméras vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; appareils cinématographiques ; changeurs de disques (informatique) ; disques optiques ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; supports de données optiques ; écrans vidéo ; appareils pour l'enregistrement des distances, films pour l'enregistrement des sons ; imprimantes d'ordinateurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques ; logiciels de jeux ; magnétoscopes ; mémoires pour ordinateurs microprocesseurs ; modems ; moniteurs ; moniteurs ; automates à musique à prépaiement ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; postes radiotélégraphiques ; processeurs ; programmes du système d'exploitation enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; puces ; appareils de radio ; appareils de radio pour véhicules ; appareils de téléappel radio ; postes radiotélégraphiques ; postes radiotéléphoniques ; appareils de navigation par satellite ; satellites à usage scientifique ; scanneurs ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; souris ; tableaux d'affichage électroniques ; talkies-walkies ; appareils de téléappel radio ; télécopieurs ; télégraphes ; appareils de téléguidage ; téléphones portables ; pylônes de téléphonie sans fil ; appareils téléphoniques ; fils téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; écouteurs téléphoniques ; téléprompteurs ; appareils de télévision ; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision ; traducteurs électroniques de poche ; transmetteurs ; postes de T.S.F. ; unités centrales de traitement ; unités à bande magnétique ; appareils de navigation pour véhicules ; bandes vidéo. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'appel radioélectrique ; communications par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; informations en matière de télécommunications ; transmission de messages ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câbles. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; édition de solutions logicielles d'encodage, de transport, et de traitement des données ; conseils en propriété intellectuelle ; consultation en matière d'ordinateurs ; expertises travaux d'ingénieurs ; étude de projets techniques ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches techniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.